BILL et les BILLETTES
Présentation de la marque BILL et les BILLETTES
Déposée le 21 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMANTLEMEDIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILL et les BILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BILL et les BILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3545604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BILL et les BILLETTES arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.
FREMANTLEMEDIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Inscription le 29 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536194 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-09-29
Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713743 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2667334 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-21
Inscription le 20 avril 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°722133 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20