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Marques déposées par la société FREMAA
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OZ, les métiers d'art
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OZ, les métiers d'art
FREMAA, Association

Numéro de dépôt :
4274131
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2026
OZ, les métiers d\'art de FREMAA

Présentation de la marque OZ, les métiers d'art

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par la société FREMAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OZ, les métiers d'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la société FREMAA domicilié(e) Maison de l'Artisanat, 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 773 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marianne PETIARD domicilié(e) 1B rue de l'ecole - 67140 - ANDLAU - France.

La marque OZ, les métiers d'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZ, les métiers d'art arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

FREMAA a également déposé les autres marques suivantes : Au Coeur des métiers d'art , RESONANCE[S], Salon européen des métiers d'art , HAUT LA MAIN ! , GRAPH AM RHEIN , FREMAA (Fédération des métiers d'art d'Alsace) , Pièces d'exception


FREMAA, Association - Maison de l'Artisanat, 12 rue des Métiers - 68000 - COLMAR - France - SIREN 411773955


Mme. Marianne PETIARD - 1B rue de l'ecole - 67140 - ANDLAU - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

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