Déposée le 26 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST),
la marque française « FREMA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREMA domicilié(e) 16 RUE DE L'ORME, ZI LA NOZOLLE,91540 FONTENAY LE VICOMTE - 91540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 383 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREMA domicilié(e) 16 RUE DE L'ORME, ZI LA NOZOLLE,91540 FONTENAY LE VICOMTE - 91540 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREMA SARL - 16 RUE DE L'ORME, ZI LA NOZOLLE,91540 FONTENAY LE VICOMTE - 91540 - France - SIREN 334383213
FREMA - 16 RUE DE L'ORME, ZI LA NOZOLLE,91540 FONTENAY LE VICOMTE - 91540 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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