Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA
FRELIN Thomas
WARCKOL Vincent
GEOFFROY Anne
CHASSANIOL Alban Ste Anne
KACZOROWSKI Tristan

Numéro de dépôt :
3196599
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2012
DIVA de FRELIN Thomas

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 28 novembre 2002 par FRELIN Thomas, WARCKOL Vincent, GEOFFROY Anne, CHASSANIOL Alban Ste Anne, KACZOROWSKI Tristan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Les déposants sont FRELIN Thomas domicilié(e) 34, rue de Bellefond,75009 PARIS - 75009 - France, WARCKOL Vincent domicilié(e) 114 rue Rambuteau,75001 PARIS - 75001 - France, GEOFFROY Anne domicilié(e) 255 rue de Diderot,94300 Vincennes - 94300 - France, CHASSANIOL Alban Ste Anne, domicilié(e) 1 rue Cabanis,75014 Paris - 75014 - France, KACZOROWSKI Tristan domicilié(e) 66 Avenue de Saint Mandé,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRELIN Thomas domicilié(e) 34, rue de Bellefond,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 28 novembre 2012.


FRELIN Thomas - 34, rue de Bellefond,75009 PARIS - 75009 - France

WARCKOL Vincent - 114 rue Rambuteau,75001 PARIS - 75001 - France

GEOFFROY Anne - 255 rue de Diderot,94300 Vincennes - 94300 - France

CHASSANIOL Alban Ste Anne - 1 rue Cabanis,75014 Paris - 75014 - France

KACZOROWSKI Tristan - 66 Avenue de Saint Mandé,75012 PARIS - 75012 - France


FRELIN Thomas - 34, rue de Bellefond,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Produits de l'imprimerie Production de spectacle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.