Marque expirée - Marque en non vigueur

ART'BRASION
FRELAND BEAUCENT SARL

Numéro de dépôt :
3482938
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
ART\'BRASION de FRELAND BEAUCENT

Présentation de la marque ART'BRASION

Déposée le 15 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRELAND BEAUCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART'BRASION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRELAND BEAUCENT domicilié(e) Rue Hélène Boucher, leu dit “ La Promenade Neuve ”,49300 CHOLET - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 276 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRELAND BEAUCENT domicilié(e) Rue Hélène Boucher, leu dit “ La Promenade Neuve ”,49300 CHOLET - 49300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'BRASION est expirée depuis le 15 février 2017.


FRELAND BEAUCENT SARL - Rue Hélène Boucher, leu dit “ La Promenade Neuve ”,49300 CHOLET - 49300 - France - SIREN 481276673


FRELAND BEAUCENT - Rue Hélène Boucher, leu dit “ La Promenade Neuve ”,49300 CHOLET - 49300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Etude et réalisation (conception) d'effets de surface décoratifs sur tout type de support.