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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREISS
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FAITES DU BRUIT POUR L'AN 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAITES DU BRUIT POUR L'AN 2000
FREISS S.A.

Numéro de dépôt :
99821671
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque FAITES DU BRUIT POUR L'AN 2000

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FREISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAITES DU BRUIT POUR L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREISS domicilié(e) 9, Rue Ampère, 67118 GEISPOLSHEIM GARE, ou BP 13, 67401 ILLKIRCH CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 588 504 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté FREISS Mr Albert SCHNEIDER - France.

La marque FAITES DU BRUIT POUR L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAITES DU BRUIT POUR L'AN 2000 est expirée depuis le 2 novembre 2009.

FREISS a également déposé les autres marques suivantes : Faites du bruit pour l'an 2005 , Faites du bruit pour l'an 2004 , Faites du Bruit pour l'an 2003 , CES GARAGISTES FONT MIEUX , PUISSANCE 5 , Faites du Bruit pour l'an 2002 , PREM'AUTO , Faites du bruit pour l'an 2001


FREISS S.A. - 9, Rue Ampère, 67118 GEISPOLSHEIM GARE, ou BP 13, 67401 ILLKIRCH CEDEX - France - SIREN 588504878


Sté FREISS Mr Albert SCHNEIDER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Corne de brume avec avertisseur à gaz. Avertisseur sonore.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.