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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Freiberger Lebensmittel GmbH & Co.Produktions-und Vertriebs KG
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LA FRANCESCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FRANCESCA
Freiberger Lebensmittel GmbH & Co.Produktions-und Vertriebs KG, Sté en commandite simple (commandité= sarl de droit all)

Numéro de dépôt :
98729882
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2028

Présentation de la marque LA FRANCESCA

Déposée le 22 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Freiberger Lebensmittel GmbH & Co.Produktions-und Vertriebs KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRANCESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Freiberger Lebensmittel GmbH & Co.Produktions-und Vertriebs KG domicilié(e) Zerpenschleuser Ring 1 - 13439 - BERLIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DENIS-LEROY, Mme DENIS-LEROY Laurence domicilié(e) 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA FRANCESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FRANCESCA arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.


Freiberger Lebensmittel GmbH & Co.Produktions-und Vertriebs KG, Sté en commandite simple (commandité= sarl de droit all) - Zerpenschleuser Ring 1 - 13439 - BERLIN - Allemagne


Cabinet DENIS-LEROY, Mme DENIS-LEROY Laurence - 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365408 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2017 n°2665449 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-29

Plats cuisinés préparés notamment à base de viande, y compris de volailles et/ou de produits de viande et/ou de poissons et/ou de produits de poissons, et/ou de crustacés et/ou de fruits de mer et/ou de mollusques et/ou de produits de mollusques et/ou de légumes et/ou de pommes de terre et/ou de champignons et/ou de fruits préparés et/ou de fromages et/ou de produits céréaliers et/ou de pâtes alimentaires et/ou de pâtisseries et/ou d'oeufs, également en ajoutant du lait et/ou des produits laitiers y compris du beurre ; des soupes. Tous ces produits aussi surgelés. Farines et préparations faites de céréales, pain, baguettes, pâtes et plats cuisinés, y compris en tant qu'entrées, pizzas, pâtisserie et confiserie y compris des gâteaux et des tartes, des glaces comestibles, des sauces y compris pour salades, contenant des produits laitiers ou non. Tous ces produits aussi surgelés. Produits agricoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du maïs, des betterave, des laitues, du soja, des vesces, des haricots) ; fruits et légumes frais (à l'exception des betteraves, des laitues, du soja, des haricots).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.