Freiberger Lebensmittel GmbH & Co. Produktions – und Vertriebs KG, Sté en commandite simple (commandité= sarl de droit allemand)
Numéro de dépôt :
98729883
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2028
Présentation de la marque DE LA CASA
Déposée le 22 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Freiberger Lebensmittel GmbH & Co. Produktions – und Vertriebs KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DE LA CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Freiberger Lebensmittel GmbH & Co. Produktions – und Vertriebs KG domicilié(e) Zerpenschleuser Ring 1 - 13439 - BERLIN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DENIS-LEROY, Mme DENIS-LEROY Laurence, C/O BMH AVOCATS domicilié(e) 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DE LA CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE LA CASA arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.
Freiberger Lebensmittel GmbH & Co. Produktions – und Vertriebs KG a également déposé les autres marques suivantes : ARTURIO'S , PIZZERIA DI ANGELO , ALBERTO
Freiberger Lebensmittel GmbH & Co. Produktions – und Vertriebs KG, Sté en commandite simple (commandité= sarl de droit allemand) - Zerpenschleuser Ring 1 - 13439 - BERLIN - Allemagne
Cabinet DENIS-LEROY, Mme DENIS-LEROY Laurence, C/O BMH AVOCATS - 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365401 - Publication au BOPI 2008-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2017 n°2665446 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-29
Plats cuisinés préparés notamment à base de viande, y compris de volailles et/ou de produits de viande et/ou de poissons et/ou de produits de poissons et/ou de crustacés et/ou de fruits de mer et/ou de mollusques et/ou de produits de mollusques et/ou de légumes et/ou de pommes de terre et/ou de champignons et/ou de fruits préparés et/ou de fromages et/ou de produits céréaliers et/ou de pâtes alimentaires et/ou de pâtisseries et/ou d'oeufs, également en ajoutant du lait et/ou des produits laitiers y compris du beurre ; des soupes. Tous ces produits aussi surgelés. Farines et préparations faites de céréales, pain, baguettes, pâtes et plats cuisinés, y compris en tant qu'entrées, pizzas, pâtisserie et confiserie y compris des gâteaux et des tartes, des glaces comestibles, des sauces y compris pour salades, contenant des produits laitiers ou non. Tous ces produits aussi surgelés. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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