Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'ART
Mr FREI Alain

Numéro de dépôt :
95560778
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2005

Présentation de la marque POM'ART

Déposée le 1 mars 1995 par monsieur FREI Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est monsieur FREI Alain domicilié(e) 31 Bd Malesherbes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FREI Alain - France.

La marque POM'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'ART est expirée depuis le 1 mars 2005.

FREI Alain a également déposé les autres marques suivantes : CE CONSEILEXPRO , COMPTALIB , ECO LOGIS , PROVINVEST , RESID ALTA , JURARTIST , CREARTIST


Mr FREI Alain - 31 Bd Malesherbes, 75008 PARIS - France


Mr FREI Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

La production et la représentation de spectacles et la représentation théâtrales