Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEUX QUI S'EN PRIVENT ONT TORT
FREGE, ET ASSOCIES

Numéro de dépôt :
1741391
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/1997

Présentation de la marque CEUX QUI S'EN PRIVENT ONT TORT

Déposée le 19 juin 1987 par FREGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEUX QUI S'EN PRIVENT ONT TORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FREGE, ET ASSOCIES, domicilié(e) société anonyme, 1, rue FranÇois 1er, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet VITTOZ - France.

La marque CEUX QUI S'EN PRIVENT ONT TORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEUX QUI S'EN PRIVENT ONT TORT est expirée depuis le 19 juin 1997.

FREGE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE M , PULSOR , CREDIT 2 UCB , UN JUS... UN JOB] , ELEBORA , SERVICE M


FREGE, ET ASSOCIES - société anonyme, 1, rue FranÇois 1er, 75008 PARIS - France


le Cabinet VITTOZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers et en particulier fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.