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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREGATEs
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CAP ECO
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP ECO
FREGATE Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3439265
Date de dépôt :
06/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2016
CAP ECO de FREGATEs

Présentation de la marque CAP ECO

Déposée le 6 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREGATEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP ECO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREGATEs domicilié(e) 74 rue de Paris,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 527 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ECO est expirée depuis le 6 juillet 2016.

FREGATEs a également déposé les autres marques suivantes : ON COURSE FOR VALUE SHARING AN AMBITION , FRÉGATES L'entreprise en personnes , CAP VALEUR UNE AMBITION PARTAGEE , collectivitae , Visages d'Employeur , CAP TENDANCES , CAP DIALOGUE , RECRUTE@SY , FREEGATES


FREGATE Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 74 rue de Paris,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 444527634


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Produits d'imprimerie, brochures.Formation. Organisation et conduite de réunions, conférences, séminaires, ateliers de formation. Publications électroniques de brochures, périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.