Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FREEUNITEX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94535645
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FREEUNITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREEUNITEX domicilié(e) 107 boulevard Sébastopol, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 596 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535645.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 septembre 2004.

FREEUNITEX a également déposé les autres marques suivantes : FREE PROTECT OUR NATURE


FREEUNITEX (Société Anonyme) - 107 boulevard Sébastopol, 75002 PARIS - France - SIREN 329596605


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.