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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREEMONT-FRANCE
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MEMOCODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOCODE
FREEMONT-FRANCE société à responsabilité limitée, ayant siège à

Numéro de dépôt :
1547544
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1999

Présentation de la marque MEMOCODE

Déposée le 20 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREEMONT-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMOCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREEMONT-FRANCE domicilié(e) 74 rue de la Tour, 75116 Paris - France.

La marque MEMOCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOCODE est expirée depuis le 20 janvier 1999.

FREEMONT-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT AU CHOCOLAT , MAC BRUNCH , WELTA


FREEMONT-FRANCE société à responsabilité limitée, ayant siège à - 74 rue de la Tour, 75116 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Appareil et/ou dispositif electronique permettant d'enregistrer un ensemble d'informations destinées à identifier une personne, un institution ou toute autre entité utilisant à une fin ou à une autre un code d'accès confidentiel, d'une part, et à restituer sous une forme cryptée ou claire ce code et/ou un descriptif de procédure(s) permettant l'accès