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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FreeHeat
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sur-plancher
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sur-plancher
FreeHeat, SAS

Numéro de dépôt :
4358328
Date de dépôt :
01/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2027
sur-plancher de FreeHeat

Présentation de la marque sur-plancher

Déposée par voie électronique le 1 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FreeHeat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sur-plancher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FreeHeat domicilié(e) 18 Route des perdrielles - 41000 - Villeron - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 460 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Freeheat, SAS, M. Olivier Cazeaux, Cidex 8547 domicilié(e) 18 RUE des perdrielles - 41000 - VILLERBON - France.

La marque sur-plancher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sur-plancher arrivera à expiration en date du 1 mai 2027.

FreeHeat a également déposé les autres marques suivantes : Surplancher , Caleosol , JUPITER Underfloor Heating


FreeHeat, SAS - 18 Route des perdrielles - 41000 - Villeron - France - SIREN 522460914


Freeheat, SAS, M. Olivier Cazeaux, Cidex 8547 - 18 RUE des perdrielles - 41000 - VILLERBON - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Appareils de chauffage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules .