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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FreeHeat
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JUPITER Underfloor Heating
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUPITER Underfloor Heating
FreeHeat, SAS

Numéro de dépôt :
3950881
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2022
JUPITER Underfloor Heating de FreeHeat

Présentation de la marque JUPITER Underfloor Heating

Déposée le 3 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FreeHeat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUPITER Underfloor Heating » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FreeHeat domicilié(e) 18 Route des Perdrielles, CIDEX 8547 - 41000 - VILLERBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FreeHeat, M. cazeaux Olivier domicilié(e) 18 Route des Perdrielles, CIDEX 8547 - 41000 - VILLERBON - France.

La marque JUPITER Underfloor Heating a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUPITER Underfloor Heating est expirée depuis le 3 octobre 2022.

FreeHeat a également déposé les autres marques suivantes : Surplancher , sur-plancher , Caleosol


FreeHeat, SAS - 18 Route des Perdrielles, CIDEX 8547 - 41000 - VILLERBON - France


FreeHeat, M. cazeaux Olivier - 18 Route des Perdrielles, CIDEX 8547 - 41000 - VILLERBON - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.