Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREEDOM
/
SWEET PANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET PANTS
FREEDOM, SARL

Numéro de dépôt :
3905569
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
SWEET PANTS de FREEDOM

Présentation de la marque SWEET PANTS

Déposée le 16 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREEDOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SWEET PANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREEDOM domicilié(e) 29 rue Bernard - 93000 - Bobigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 147 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier SEBBAN domicilié(e) 4 avenue Van Dyck - 75008 - Paris - France.

La marque SWEET PANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET PANTS est expirée depuis le 16 mars 2022.

FREEDOM a également déposé les autres marques suivantes : SWEET DRINK , DEFEND , ACTIVITOL , D Q N , SWEET PANTS , DEFEND PARIS


FREEDOM, SARL - 29 rue Bernard - 93000 - Bobigny - France - SIREN 523147270


M. Olivier SEBBAN - 4 avenue Van Dyck - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 2 octobre 2013 - Changement d'adresse n°609832 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631576 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 27 octobre 2016 - Concession de licence n°688280 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-27

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres-bracelets, bracelets de montres, chaînes de montres, bijoux en métaux précieux, bijouterie fantaisie, à savoir anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, broches, chaînes, colliers, épingles, médailles, médaillons, parures ; porte-clés de fantaisie ;

Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis étant adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-documents, serviettes (maroquinerie), cartables, étuis pour clés, porte-monnaie (non en métaux précieux) ; malles, valises, coffres de voyage, sacs, à savoir sacs à dos, sacs à provisions, sacs de campeur, sacs d'écolier, sacs de voyage, sacs d'alpiniste, sacs de plage, sacs à main, sacs à roulettes ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.