Déposée le 23 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREEDOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DEFEND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREEDOM domicilié(e) Parc Valad, 108 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 147 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBBAN Olivier, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 125 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.
La marque DEFEND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREEDOM, Société à responsabilité limitée - Parc Valad, 108 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 523147270
M. SEBBAN Olivier, Avocat au Barreau de Paris - 125 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Inscription le 14 octobre 2014 - Concession de licence n°633288 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de rasage ;
Machines à calculer ; logiciels de jeux ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Accessoires pour ordinateurs, téléphones mobiles et tablettes électroniques à savoir, étuis et coques de protection, mallettes que l'on peut porter sur soi, étuis pour ordinateurs, étuis en cuir conçus pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, housses à rabat pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, kits mains libres et housses à pression conçus pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, stylets, stations d'accueil audio, films de protection d'écran conçus pour téléphones mobiles et tablettes électroniques et haut-parleurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vaisselle et récipients à boire en papier, plastique ou en céramique, comprenant plats, plateaux, assiettes, bols, tasses, saucières, chopes, verres, brocs, bouteilles (vides) ; récipients calorifuges pour aliments et boissons (à usage domestique ou pour la cuisine) ; boîtes de déjeuner, seaux de déjeuner ; bouteilles thermos ; poubelles ; porte-serviettes et ronds de serviettes, ouvre-bouteilles ; plateaux pour petit-déjeuner au lit et en-cas, plateaux de service ; statuettes et figurines (en plastique, céramique ou terre) ; tirelires non métalliques ; surfaces réfléchissantes de rayons solaires ; brosses à dent, blaireaux, brosses à cheveux, peignes ; éponges de bain ;
Textiles draps, taies d'oreiller, couvre-lits, duvets, housses de duvet, couvertures, édredons, rideaux, lambrequins ; serviettes et gants de toilette ; rideaux de douche ; nappes, serviettes de table ; drapeaux, fanions ; mouchoirs ; tentures murales en matières textiles.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
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