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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREEDOM
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D Q N
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D Q N
FREEDOM S.A.

Numéro de dépôt :
99778388
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque D Q N

Déposée le 2 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) FREEDOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « D Q N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREEDOM domicilié(e) Place de l'église, 14800 BONNEVILLE SUR TOUQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 337 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALLOUIN Jean-Claude FREEDOM S.A. - France.

La marque D Q N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D Q N est expirée depuis le 2 mars 2009.

FREEDOM a également déposé les autres marques suivantes : SWEET DRINK , DEFEND , ACTIVITOL , SWEET PANTS , DEFEND PARIS , SWEET PANTS


FREEDOM S.A. - Place de l'église, 14800 BONNEVILLE SUR TOUQUES - France - SIREN 421337478


HALLOUIN Jean-Claude FREEDOM S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Compléments alimentaires produits diététiques (à usage médical). Fruits et légumes séchés. Produits laitiers.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.