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Marques déposées par Freedom Yachts
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FREEDOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEDOM
Freedom Yachts

Numéro de dépôt :
96619940
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque FREEDOM

Déposée le 9 avril 1996 par Freedom Yachts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est Freedom Yachts, domicilié(e) 305 Oliphant Lane Middletown, Rhode Island 02842 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque FREEDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEDOM est expirée depuis le 9 avril 2006.


Freedom Yachts - 305 Oliphant Lane Middletown, Rhode Island 02842 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Bateaux à voile, yachts, bateaux à moteur