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Marques déposées par la société FREEDOM INDUSTRIAL CORPORATION Ltd société organisée sous la loi de Hong Kong
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BON VENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BON VENT
FREEDOM INDUSTRIAL CORPORATION Ltd société organisée sous la loi de Hong Kong

Numéro de dépôt :
94540688
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014

Présentation de la marque BON VENT

Déposée le 18 octobre 1994 par la société FREEDOM INDUSTRIAL CORPORATION Ltd société organisée sous la loi de Hong Kong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la société FREEDOM INDUSTRIAL CORPORATION Ltd société organisée sous la loi de Hong Kong domicilié(e) Flat 2C Cheung Kong Fty Bldg, 6 Cheung Yee ST. Cheung Sha Wan KOWLOON,HONG KONG (dossier no 2265849) - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) 15 RUE DE LA PAIX,75002 PARIS (dossier no 2265849) - 75002 - France.

La marque BON VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BON VENT est expirée depuis le 18 octobre 2014.


FREEDOM INDUSTRIAL CORPORATION Ltd société organisée sous la loi de Hong Kong - Flat 2C Cheung Kong Fty Bldg, 6 Cheung Yee ST. Cheung Sha Wan KOWLOON,HONG KONG (dossier no 2265849) - R.A.S. chinoise de Hong Kong


SOCIETE INTERNATIONALE - 15 RUE DE LA PAIX,75002 PARIS (dossier no 2265849) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265849 - Publication au BOPI 2004-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Vêtements, chaussures, chapellerie - Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.