Déposée le 24 janvier 2001 par FREECREST Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JUST YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est FREECREST Limited, domicilié(e) St George House (2nd Floor), 15 Hanover Square LONDRES W1R 0HE GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.
La marque JUST YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUST YVES est expirée depuis le 24 janvier 2011.
FREECREST Limited a également déposé les autres marques suivantes : YJ
FREECREST Limited - St George House (2nd Floor), 15 Hanover Square LONDRES W1R 0HE GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni
CABINET VITTOZ - France
Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet partiel n°339885 - Publication au BOPI 2002-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Métaux précieux et leurs alliages et bijoux en ces matières ou en plaqué, à savoir poudriers, parures pour chaussures, aiguilles en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; anneaux (bijouterie) , parures d'argent, bagues (bijouterie) , boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie) , breloques, broches (bijouterie) , peignes (bijouterie) , colliers (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, réveillematin, montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres ; boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, porte-clés, épingles de cravates, boutons de manchettes, médailles, médaillons (bijouterie) , ornements de chapeaux en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux.
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