Déposée le 1 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SIMBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREE domicilié(e) 8 rue de la Ville l'Eveque - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 938 861 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHLE PAGENBERG, Mme PERRICHON Valérie domicilié(e) 10 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque SIMBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREE, société par actions simplifiée - 8 rue de la Ville l'Eveque - 75008 - PARIS - France - SIREN 421938861
BARDEHLE PAGENBERG, Mme PERRICHON Valérie - 10 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement numériques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; émetteurs (télécommunications) ; transmetteurs (télécommunications) ; terminal informatique, distributeurs automatiques, bornes interactives, bornes interactives tactiles ; bornes numériques, bornes Internet ; bornes interactives en libre-service pour la distribution de cartes à puces ; unités centrales de traitement [processeurs] ; lecteurs (informatiques), lecteurs de codes à barres, appareils de numérisation de documents ; imprimantes, écran digital, systèmes d'affichage électronique de messages animés, circuits intégrés ; puces (circuit intégré) ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques codées, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de circuits imprimés ; cartes à puces ; cartes de téléphones ; appareils téléphoniques, téléphones portables, « écrans vidéo explorateurs [scanneurs] [informatique] / scanneurs [explorateurs] [informatique] ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ;
Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications par réseau de fibres optiques ; communication (transmission et diffusion) d'informations et de données par voie télématique, par réseaux ou par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'information ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; téléchargement de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; services téléphoniques ; communications téléphoniques ; transmission de fichiers numériques, services de diffusion sans fil, location de modems, location d'appareils de télécommunication location de téléphones, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial radiotéléphonie mobile, transmission de télécopies location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du multimédia ; récupération de données informatiques conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; élaboration de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; installation de logiciels ; conceptions et développement de bornes interactives ; conceptions et développement de bornes interactives en libre-service pour la distribution de cartes à puces ; conception de systèmes informatiques ; conception et développement de cartes à puces ; analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents (scanning).
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