Marque renouvelée - Marque en vigueur

Il a FREE. Il a tout compris
FREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3606459
Date de dépôt :
22/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2028
Il a FREE. Il a tout compris de FREE

Présentation de la marque Il a FREE. Il a tout compris

Déposée le 22 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Il a FREE. Il a tout compris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREE domicilié(e) 8 rue de la Ville l'Evêque - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves COURSIN, Avocat domicilié(e) 49 rue Galilée - 75116 - PARIS - France.

La marque Il a FREE. Il a tout compris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Il a FREE. Il a tout compris arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.

FREE a également déposé les autres marques suivantes : LA REPUBLIQUE DU NET , HUMANITY , FREE FOR MEN , FREE SMS , FREE TEXTO , Free GIRL , ON LINE , FREE ROLL , FREEANGEL , LIBERTY PHONE


FREE, société par actions simplifiée - 8 rue de la Ville l'Evêque - 75008 - PARIS - France


Monsieur Yves COURSIN, Avocat - 49 rue Galilée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511500 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694724 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03

Appareils téléphoniques y compris fils, fibres et transmetteurs téléphoniques, terminaux de télécommunication, appareils et postes téléphoniques notamment de caractère public ou personnel ou portatif ou à main libre ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et télévision ; télécopieurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de base de donnes, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; appareils de saisies de données, de sons et d'images ; ordinateurs et périphériques d'ordinateur, serveurs, terminaux informatiques, télématique et téléphoniques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment à un réseau de type communication mondiale (de type Internet) ; câbles pour téléviseurs numériques, appareils de télévision.

Publicité, gestion des affaires commerciales, abonnement téléphonique, télématique à une base de données, à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale (de type Internet) ; abonnement à des journaux électroniques, à un service de télécommunication ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et télévisée.

Transmission d'informations par voie télématique, services téléphoniques, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transfert d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale, transmission et diffusions de données, de sons et d'images, transmission et diffusions de données, de sons et d'images assistées par ordinateurs notamment dans le cadre de réunions par téléphone et de visio-conférences, services de communication entre terminaux d'ordinateurs, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; télécommunication par tous moyens technologiques y compris par satellite ou par fibres optiques ; agences de presse et d'informations.

Divertissement ; édition et édition numérique d'ouvrages en matière télécommunications ; organisation de conférences et de congrès ; activités culturelles ; divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; location de magnétoscopes.

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet, programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration et conception de logiciels.