Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREEBOX ONE
FREE

Numéro de dépôt :
4505159
Date de dépôt :
03/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2028
FREEBOX ONE de FREE

Présentation de la marque FREEBOX ONE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2018 par FREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREEBOX ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est FREE domicilié(e) 8 rue de la Ville l'Evêque - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves COURSIN domicilié(e) 49 rue Galilée - 75116 - Paris - France.

La marque FREEBOX ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEBOX ONE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

FREE a également déposé les autres marques suivantes : LA REPUBLIQUE DU NET , FREE SMS , FREE TEXTO , ON LINE , FREE ROLL , FREEANGEL , LIBERTY PHONE , UNIVERSAL NETCOM , lepass , La Liberté n'a pas de Prix


FREE - 8 rue de la Ville l'Evêque - 75008 - Paris - France


Monsieur Yves COURSIN - 49 rue Galilée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Appareils et équipements pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement, l'écoute, la visualisation du son, des images ou des données (notamment d'ordre corporel et domestique) ; appareils et équipements de télécommunication et de communication (notamment téléphonique, radiophonique, télématique) ; modems ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; programmes informatiques ; films vidéo ; publications électroniques ; Ordiphones ; batteries électriques ; chargeurs de batteries ; câbles électriques ; câbles à fibres optiques ; supports d'enregistrements magnétiques et électroniques ; supports de données électroniques, magnétiques ou optiques (notamment clefs USB) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; étuis et protections pour appareils et équipements de télécommunication ; appareils de surveillance et de protection des biens et des individus ; appareils de localisation et de positionnement (notamment de type GPS) ; appareils de navigation par satellite ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicule ; appareils de télécommande ; lunettes 3D ; robots dotés d'une intelligence artificielle ;

Imprimés ; annuaires ; annuaires électroniques ;

Jeux ; commandes pour consoles de jeux ; machines de jeux vidéo ; machines pour jeux d'argent ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ou télécommunication ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courtage de contacts commerciaux ; abonnement à des services de télécommunication ; services de revues de presse ;

Assurances, services bancaires, financiers, monétaires, services de financement ;

Installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations de télécommunication et de communication ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications télématiques et téléphoniques ; télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; Services de communication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; téléphonie mobile ; transmission de messages et de données ; services de messagerie vocale ; mise à disposition (location, prêt) d'équipements et d'appareils de télécommunication ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur des réseaux de communication ; agence d'information (nouvelles) ; transmission de dépêches ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'hébergement de données ; diffusion et mise à disposition de programmes de télévision par tout moyen de communication ; services de télévision (édition, distribution de chaînes, de programmes, d'émissions) ; émissions radiophoniques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services d'imprimerie ;

Divertissements ; activités culturelles ; éducation ; formation ; location de films ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau de communication ; publication de textes autres que publicitaires ; services de traduction ; Mise à disposition en ligne de musiques ; mise à disposition en ligne de vidéos ; mise à disposition de films notamment par le biais de services de vidéo à la demande ; réservation de places de spectacles ; services de jeux ; organisation et conduite de conférences ; gestion de lieux d'exposition à savoir organisation d'exposition à des fins culturelles ou éducatives ; services d'information concernant l'actualité à savoir services de reportages d'actualités ;

Services juridiques ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Conception de logiciels ; hébergement de sites informatiques accessibles par des réseaux de télécommunication et de communication électronique ; services d'informations météorologiques ; fourniture de moteurs de recherche pour les réseaux de communications électroniques ; services d'assistance en matière de télécommunications ; services de stockage électronique de données ; Désimlockage de téléphones mobiles ; location de serveurs ; recherches techniques ;

Services d'assistance en matière de protection des biens et des individus ; Services de réseautage social en ligne ; enregistrement de noms de domaine ; location de noms de domaine, vente de noms de domaine (services juridiques).