Déposée le 21 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) FREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREE domicilié(e) 57-59 rue Réaumur,75002 PARIS (dossier no 2327837) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 596 605 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2327837) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREE Société Anonyme - 57-59 rue Réaumur,75002 PARIS (dossier no 2327837) - 75002 - France - SIREN 329596605
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2327837) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327837 - Publication au BOPI 2006-11-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518418 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
Livres, revues, magazines, journaux, périodiques; imprimés; papier, carton; boîtes, cartons, emballages, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; enseignes, écriteaux; affiches, photographies, images; albums, blocs, cahiers, agendas, registres, carnets, dossiers, faire-parts, répertoires, classeurs; coupe-papier; instruments d'écriture, stylos, stylos-bille, stylomines, stylos-feutre, crayons; encres; encriers; gommes; trousses d'écoliers, trousses pour le dessin; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage; taille-crayons; boîtes de peinture, pinceaux; papiers d'emballage pour la couverture des livres et des cahiers; cartes postales; papiers à lettre; articles de bureau (à l'exception des meubles). Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquiers, porte-monnaie, cartables, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacs à dos, malles et valises, parapluies, parasols, laisses. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes) pour l'emballage en matière textile;sacs et sachets pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques); matières textiles, fibres brutes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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