Déposée le 8 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREE STYLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FS COMPONENTS FSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREE STYLE domicilié(e) ZA DES BOSQUETS No 4, BP 48,95540 MERY SUR OISE - 95540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 659 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LOPEZ DANIEL FREE STYLE S.A.R.L domicilié(e) ZA DES BOSQUETS No 4, BP 48,95540 MERY SUR OISE - 95540 - France.
La marque FS COMPONENTS FSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREE STYLE S.A.R.L - ZA DES BOSQUETS No 4, BP 48,95540 MERY SUR OISE - 95540 - France - SIREN 394659957
MONSIEUR LOPEZ DANIEL FREE STYLE S.A.R.L - ZA DES BOSQUETS No 4, BP 48,95540 MERY SUR OISE - 95540 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Véhicules. Cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, roues, pneumatiques, selle de cycles. Chaussures. Chaussures de Cycles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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