Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FS COMPONENTS FSC
FREE STYLE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3262825
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013
FS COMPONENTS FSC de FREE STYLE

Présentation de la marque FS COMPONENTS FSC

Déposée le 8 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREE STYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FS COMPONENTS FSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREE STYLE domicilié(e) ZA DES BOSQUETS No 4, BP 48,95540 MERY SUR OISE - 95540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 659 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LOPEZ DANIEL FREE STYLE S.A.R.L domicilié(e) ZA DES BOSQUETS No 4, BP 48,95540 MERY SUR OISE - 95540 - France.

La marque FS COMPONENTS FSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FS COMPONENTS FSC est expirée depuis le 8 décembre 2013.

FREE STYLE a également déposé les autres marques suivantes : FSC , EXTASIS FITNESS CLUBBING , AGENCE FREESTYLE


FREE STYLE S.A.R.L - ZA DES BOSQUETS No 4, BP 48,95540 MERY SUR OISE - 95540 - France - SIREN 394659957


MONSIEUR LOPEZ DANIEL FREE STYLE S.A.R.L - ZA DES BOSQUETS No 4, BP 48,95540 MERY SUR OISE - 95540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Véhicules. Cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, roues, pneumatiques, selle de cycles. Chaussures. Chaussures de Cycles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.