Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAPE TIME LA MONTAGNE EN ETE
FREE PRESSE (SARL)

Numéro de dépôt :
3206728
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2013
ESCAPE TIME LA MONTAGNE EN ETE de FREE PRESSE

Présentation de la marque ESCAPE TIME LA MONTAGNE EN ETE

Déposée le 24 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCAPE TIME LA MONTAGNE EN ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREE PRESSE domicilié(e) 9 Rue des Acacias,40130 CAPBRETON - 40130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 371 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREE PRESSE (SARL) domicilié(e) 9 Rue des acacias,40130 CAPBRETON - 40130 - France.

La marque ESCAPE TIME LA MONTAGNE EN ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAPE TIME LA MONTAGNE EN ETE est expirée depuis le 24 janvier 2013.

FREE PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND LAC , KYTE LE NEWS GRATUIT DU KITE , WK WHITEKITE LENEWSGRATUITWINTERKITE , ESCAPE , LE NEWS GRATUIT DU SKI SKI SKITIME , SKI – TIME! LE NEWS GRATUIT DU SKI , SNOW-TIME! LE NEWS GRATUIT DU SNOW , SNOW-TIME! LE NEWS GRATUIT DU SNOW , SKI LABO SNOW LABO , ARTIFACTS FREE PRESSE


FREE PRESSE (SARL) - 9 Rue des Acacias,40130 CAPBRETON - 40130 - France - SIREN 444371678


FREE PRESSE (SARL) - 9 Rue des acacias,40130 CAPBRETON - 40130 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381844 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Journal, Autocollants. Articles de sports à l'exception des chaussures et tapis. Télécommunications (Agence de presse et d'informations, service de télécommunication et de messagerie électronique par le réseau Internet).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.