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Marques déposées par Free Motors Group
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Free Motors Group
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Free Motors Group
Free Motors Group, Association
jean-marc leduc

Numéro de dépôt :
3743866
Date de dépôt :
05/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2020
Free Motors Group de Free Motors Group

Présentation de la marque Free Motors Group

Déposée par voie électronique le 5 juin 2010 par Free Motors Group et jean-marc leduc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Free Motors Group » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Les déposants sont Free Motors Group, Association domicilié(e) 26 hameau de thiron - 78980 - breval - France et jean-marc leduc domicilié(e) 26 hameau de thiron - 78980 - breval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Free Motors Group domicilié(e) 26 hameau de thiron - 78980 - breval - France.

La marque Free Motors Group a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free Motors Group est expirée depuis le 5 juin 2020.

Free Motors Group a également déposé les autres marques suivantes : FMG ROCK N ROLL GEAR ASSOCIATION


Free Motors Group, Association - 26 hameau de thiron - 78980 - breval - France

jean-marc leduc - 26 hameau de thiron - 78980 - breval - France


Free Motors Group - 26 hameau de thiron - 78980 - breval - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements.