Déposée le 7 août 2014 par l'association loi 1901 FREE HANDI'SE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « FREE HANDI ' SE ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 FREE HANDI'SE domicilié(e) 27 rue de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREE HANDI'SE, Mle BEAUNE Florence domicilié(e) 27 rue de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque FREE HANDI ' SE ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREE HANDI'SE, Association loi 1901 - 27 rue de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
FREE HANDI'SE, Mle BEAUNE Florence - 27 rue de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Errata de l'enregistrement - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Trophées (coupes et récompenses) ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseil en relations publiques ; promotions commerciales de compétitions, de raids et d'activités de loisirs ;
Organisation de voyages ; distribution de journaux ; Organisation de raids loisirs et compétitions sportives motorisées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de raids loisirs et compétitions sportives non motorisées. Organisation de compétitions avec remise de trophées. Réalisation d'interviews. Service de reporters.
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