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Marques déposées par monsieur Frédreric VERNAY
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FRENCH ALPINA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRENCH ALPINA
M. Frédreric VERNAY
M. Silvio MARSILI

Numéro de dépôt :
4327614
Date de dépôt :
08/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRENCH ALPINA de Frédreric VERNAY

Présentation de la marque FRENCH ALPINA

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2017 par monsieur Frédreric VERNAY et monsieur Silvio MARSILI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH ALPINA »

Les déposants sont monsieur Frédreric VERNAY domicilié(e) 5 Rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France et monsieur Silvio MARSILI domicilié(e) 56B Allée des Cyclamens - 74320 - SEVRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fréderic VERNAY domicilié(e) 5 Rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25


M. Frédreric VERNAY - 5 Rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France

M. Silvio MARSILI - 56B Allée des Cyclamens - 74320 - SEVRIER - France


M. Fréderic VERNAY - 5 Rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720288 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.