Déposée le 9 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « PRINCIPAUTÉ DU MOULLEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDOU domicilié(e) 501 Avenue GUSTAVE EIFFEL,33260 LA TESTE DE BUCH - 33260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 057 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FREDOLI domicilié(e) 501 AV Gustzue EiFFel,33260 LA TESTE DE BUCH - 33260 - France.
La marque PRINCIPAUTÉ DU MOULLEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCIPAUTÉ DU MOULLEAU est expirée depuis le 9 avril 2014.
SARL FREDOU - 501 Avenue GUSTAVE EIFFEL,33260 LA TESTE DE BUCH - 33260 - France - SIREN 438057820
SARL FREDOLI - 501 AV Gustzue EiFFel,33260 LA TESTE DE BUCH - 33260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Vêtements, chaussures, chapellerie chemises, vêtements en cuir, ou imitation de cuir, ceinture, fourrures, gants, foulard, cravates bonneterie, chaussettes, chaussons sous vêtements. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, spiritueux. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, portes monnaie non en métaux precieux, sac a main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Filet ou sacs à provisions. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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