Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARBO FRUIT
FREDON Pays de la Loire Syndicat professionnel agricole

Numéro de dépôt :
3554457
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2018
L\'ARBO FRUIT de FREDON Pays de la Loire

Présentation de la marque L'ARBO FRUIT

Déposée le 5 février 2008 par FREDON Pays de la LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARBO FRUIT »

Le déposant est FREDON Pays de la LoireTODO domicilié(e) 10 Rue Le Nôtre, BP 10612,49006 ANGERS CEDEX 01 - 49006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 216 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDON Pays de la Loire domicilié(e) 10 Rue Le Nôtre, BP 10612,49006 ANGERS CEDEX 01 - 49006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBO FRUIT est expirée depuis le 5 février 2018.

FREDON Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : POLLENIZ , Céréop , GIRPA


FREDON Pays de la Loire Syndicat professionnel agricole - 10 Rue Le Nôtre, BP 10612,49006 ANGERS CEDEX 01 - 49006 - France - SIREN 412216889


FREDON Pays de la Loire - 10 Rue Le Nôtre, BP 10612,49006 ANGERS CEDEX 01 - 49006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.