Marque enregistrée - Marque en vigueur

clinique du végétal
FREDON France, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4284360
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2026
clinique du végétal de FREDON France

Présentation de la marque clinique du végétal

Déposée le 1 juillet 2016 par FREDON FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « clinique du végétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est FREDON FranceTODO domicilié(e) 29-33 avenue des champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 672 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDON France, M. PECHAMAT Olivier domicilié(e) 29 AVENUE des champs elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque clinique du végétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clinique du végétal arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

FREDON France a également déposé les autres marques suivantes : PSN , Pole Sanitaire National , Association Sanitaire Nationale , ASN


FREDON France, Syndicat professionnel - 29-33 avenue des champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775672470


FREDON France, M. PECHAMAT Olivier - 29 AVENUE des champs elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux.