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Marques déposées par FREDON BretagneTODO
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Flash Ambroisie
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Flash Ambroisie
FREDON Bretagne, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4028579
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Flash Ambroisie de FREDON Bretagne

Présentation de la marque Flash Ambroisie

Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par FREDON BretagneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Flash Ambroisie »

Le déposant est FREDON BretagneTODO domicilié(e) ZA Bellevue, 5 rue Antoine de Saint-Exupéry - 35235 - THORIGNE-FOUILLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 028 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDON Bretagne, M. Gérard ANGOUJARD domicilié(e) ZA Bellevue, 5 rue Antoine de Saint-Exupéry - 35235 - THORIGNE-FOUILLARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

FREDON Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : OVS Végétal


FREDON Bretagne, Syndicat professionnel - ZA Bellevue, 5 rue Antoine de Saint-Exupéry - 35235 - THORIGNE-FOUILLARD - France - SIREN 403028988


FREDON Bretagne, M. Gérard ANGOUJARD - ZA Bellevue, 5 rue Antoine de Saint-Exupéry - 35235 - THORIGNE-FOUILLARD - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668842 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Publication de bulletins d'information sur la situation des ambroisies, des plantes envahissantes et invasives ;

Évaluation de la progression et des impacts des plantes envahissantes et invasives telles que les ambroisies ;

Service d'information de la profession agricole et non agricole.