Déposée le 20 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDOLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « BANC D'ARGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDOLI domicilié(e) 62 avenue de la Forêt, N° SIRET : 43805782000013,33115 PYLA SUR MER - 33115 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FREDOLI domicilié(e) 62 avenue de la Forêt, N° SIRET : 43805782000013,33115 PYLA SUR MER - 33115 - France.
La marque BANC D'ARGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL FREDOLI - 62 avenue de la Forêt, N° SIRET : 43805782000013,33115 PYLA SUR MER - 33115 - France
SARL FREDOLI - 62 avenue de la Forêt, N° SIRET : 43805782000013,33115 PYLA SUR MER - 33115 - France
Inscription le 20 décembre 2004 - Rejet partiel n°404391 - Publication au BOPI 2004-12-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Filets, tentes, bâches, voiles, matières textiles fibreuses brutes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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