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Marques déposées par FREDIANI ELOÏSE
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Domaine Sualza
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Sualza
FREDIANI ELOÏSE

Numéro de dépôt :
4211322
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2025
Domaine Sualza de FREDIANI ELOÏSE

Présentation de la marque Domaine Sualza

Déposée le 21 septembre 2015 par FREDIANI ELOÏSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Sualza » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est FREDIANI ELOÏSE domicilié(e) Lieu dit Sualza, BP 17 - 20253 - PATRIMONIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDIANI ELOÏSE domicilié(e) Lieu dit Sualza, BP 17 - 20253 - PATRIMONIO - France.

La marque Domaine Sualza a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Sualza arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.


FREDIANI ELOÏSE - Lieu dit Sualza, BP 17 - 20253 - PATRIMONIO - France


FREDIANI ELOÏSE - Lieu dit Sualza, BP 17 - 20253 - PATRIMONIO - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse.