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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDFRUIT Boite 68 Cases 45
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NOBLESSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOBLESSE
SARL FREDFRUIT Boite 68 Cases 45, 46, 47 et 48

Numéro de dépôt :
3397644
Date de dépôt :
02/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2015
NOBLESSE de FREDFRUIT Boite 68 Cases 45

Présentation de la marque NOBLESSE

Déposée le 2 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDFRUIT Boite 68 Cases 45 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLESSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDFRUIT Boite 68 Cases 45 domicilié(e) 146 Avenue des Etats Unis,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 646 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Myriam SUBIROS AVOCAT domicilié(e) 61 Avenue Ancien Champ de Mars,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLESSE est expirée depuis le 2 décembre 2015.


SARL FREDFRUIT Boite 68 Cases 45, 46, 47 et 48 - 146 Avenue des Etats Unis,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 309646099


Maître Myriam SUBIROS AVOCAT - 61 Avenue Ancien Champ de Mars,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452342 - Publication au BOPI 2007-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Fruits et legumes frais (à l'exception du chou, des haricots et du pois) ; vente au detail de fruits et legumes frais ; import-export de fruits et legumes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).