Marque expirée - Marque en non vigueur

Melle D'ANGE MADEMOISELLE D'ANGE
Frédérique Stoltz

Numéro de dépôt :
3546494
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2017
Melle D\'ANGE MADEMOISELLE D\'ANGE de Frédérique Stoltz

Présentation de la marque Melle D'ANGE MADEMOISELLE D'ANGE

Déposée le 26 décembre 2007 par la société Frédérique Stoltz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Melle D'ANGE MADEMOISELLE D'ANGE »

Le déposant est la société Frédérique Stoltz domicilié(e) 39 Avenue Christian Pfister,67100 STRASBOURG - 67100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 857 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique Stoltz domicilié(e) 39 Avenue Christian Pfister,67100 STRASBOURG - 67100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Melle D'ANGE MADEMOISELLE D'ANGE est expirée depuis le 26 décembre 2017.


Frédérique Stoltz - 39 Avenue Christian Pfister,67100 STRASBOURG - 67100 - France - SIREN 499857118


Frédérique Stoltz - 39 Avenue Christian Pfister,67100 STRASBOURG - 67100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).