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Marques déposées par madame Frédérique soulard
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Belles de Bitume
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belles de Bitume
Mme. Frédérique soulard

Numéro de dépôt :
4280689
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2026
Belles de Bitume de Frédérique soulard

Présentation de la marque Belles de Bitume

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par madame Frédérique soulard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belles de Bitume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est madame Frédérique soulard domicilié(e) 3 RUE 3 ter du général de Torquat - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Frédérique soulard domicilié(e) 3 RUE 3 ter du général de Torquat - 44100 - NANTES - France.

La marque Belles de Bitume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belles de Bitume arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.


Mme. Frédérique soulard - 3 RUE 3 ter du général de Torquat - 44100 - NANTES - France


Mme. Frédérique soulard - 3 RUE 3 ter du général de Torquat - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Verres (récipients) ;

Boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .