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Marques déposées par Frédérique SALAGNAC
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Doc 2 Santé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Doc 2 Santé
Frédérique SALAGNAC Agissant pour le compte de la société “ DOC2 Santé ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3528075
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/10/2017
Doc 2 Santé de Frédérique SALAGNAC

Présentation de la marque Doc 2 Santé

Déposée le 2 octobre 2007 par Frédérique SALAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Doc 2 Santé »

Le déposant est Frédérique SALAGNAC Agissant pour le compte de la société “ DOC2 Santé ” en cours de formation domicilié(e) 26 quai Romain Rolland,69005 LYON - 69005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique SALAGNAC domicilié(e) 26 quai Romain Rolland,69005 LYON - 69005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doc 2 Santé est expirée depuis le 2 octobre 2017.


Frédérique SALAGNAC Agissant pour le compte de la société “ DOC2 Santé ” en cours de formation - 26 quai Romain Rolland,69005 LYON - 69005 - France


Frédérique SALAGNAC - 26 quai Romain Rolland,69005 LYON - 69005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.