Marque enregistrée - Marque en non vigueur

novadiam
Frédérique-Sabine LE NORCY

Numéro de dépôt :
3778102
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2020
novadiam de Frédérique-Sabine LE NORCY

Présentation de la marque novadiam

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2010 par Frédérique-Sabine LE NORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « novadiam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est Frédérique-Sabine LE NORCY domicilié(e) 4 rue du Général CAMOU - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique-Sabine LE NORCY domicilié(e) 4 rue du Général CAMOU - 75007 - PARIS - France.

La marque novadiam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novadiam est expirée depuis le 28 octobre 2020.


Frédérique-Sabine LE NORCY - 4 rue du Général CAMOU - 75007 - PARIS - France


Frédérique-Sabine LE NORCY - 4 rue du Général CAMOU - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.