Marque expirée - Marque en non vigueur

graine 2 styles
Frédérique ROUSSEAU, Agissant pour le compte de la société “ graine 2 styles ” en cours de formation
Séverine NORMAND, Agissant pour le compte de la société “ graine 2 styles ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3652591
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
graine 2 styles de Frédérique ROUSSEAU

Présentation de la marque graine 2 styles

Déposée le 25 mai 2009 par Frédérique ROUSSEAU et Séverine NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « graine 2 styles »

Les déposants sont Frédérique ROUSSEAU, Agissant pour le compte de la société “ graine 2 styles ” en cours de formation domicilié(e) 7 chemin du calvaire - 49125 - BRIOLLAY - France et Séverine NORMAND, Agissant pour le compte de la société “ graine 2 styles ” en cours de formation domicilié(e) 12 rue neuve - 49370 - SAINT CLEMENT DE LA PLACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique ROUSSEAU domicilié(e) 7 chemin du calvaire - 49125 - BRIOLLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque graine 2 styles est expirée depuis le 25 mai 2019.


Frédérique ROUSSEAU, Agissant pour le compte de la société “ graine 2 styles ” en cours de formation - 7 chemin du calvaire - 49125 - BRIOLLAY - France

Séverine NORMAND, Agissant pour le compte de la société “ graine 2 styles ” en cours de formation - 12 rue neuve - 49370 - SAINT CLEMENT DE LA PLACE - France


Frédérique ROUSSEAU - 7 chemin du calvaire - 49125 - BRIOLLAY - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 18 avril 2012 - Immatriculation de societe n°574121 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

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Décoration intérieure.