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Marques déposées par Frédérique NETTER épouse VARTABEDIAN
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C'EST BON C'EST BRETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST BON C'EST BRETON
Frédérique NETTER épouse VARTABEDIAN

Numéro de dépôt :
1647435
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1998
C\'EST BON C\'EST BRETON de Frédérique NETTER épouse VARTABEDIAN

Présentation de la marque C'EST BON C'EST BRETON

Déposée le 20 décembre 1988 par Frédérique NETTER épouse VARTABEDIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'EST BON C'EST BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Frédérique NETTER épouse VARTABEDIAN, domicilié(e) 53, rue Saint-Placide, 75006 PARISMartine NETTER épouse SOCCART,10, Boulevard Péreire, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque C'EST BON C'EST BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST BON C'EST BRETON est expirée depuis le 20 décembre 1998.

Frédérique NETTER épouse VARTABEDIAN a également déposé les autres marques suivantes : EVEREST


Frédérique NETTER épouse VARTABEDIAN - 53, rue Saint-Placide, 75006 PARISMartine NETTER épouse SOCCART,10, Boulevard Péreire, 75017 PARIS - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; tous ces produits en provenance de Bretagne

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.