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Marques déposées par la société Frédérique Josserand
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Grain de Fraîcheur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Grain de Fraîcheur
Frédérique Josserand

Numéro de dépôt :
3725277
Date de dépôt :
29/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2020
Grain de Fraîcheur de Frédérique Josserand

Présentation de la marque Grain de Fraîcheur

Déposée le 29 mars 2010 par la société Frédérique Josserand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grain de Fraîcheur »

Le déposant est la société Frédérique Josserand domicilié(e) 16 place du Château - 11200 - TOUROUZELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 551 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique Josserand domicilié(e) 16 place du Château - 11200 - TOUROUZELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grain de Fraîcheur est expirée depuis le 29 mars 2020.


Frédérique Josserand - 16 place du Château - 11200 - TOUROUZELLE - France - SIREN 440551489


Frédérique Josserand - 16 place du Château - 11200 - TOUROUZELLE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Vins à indication géographique protégée de vins de pays d'Oc.