Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Frederique JAVAULT
/
POM ET REINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM ET REINETTE
Mme. Frederique JAVAULT, Agissant pour le compte de la société "Frederique JAVAULT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3915055
Date de dépôt :
22/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/04/2022
POM ET REINETTE de Frederique JAVAULT

Présentation de la marque POM ET REINETTE

Déposée le 22 avril 2012 par madame Frederique JAVAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « POM ET REINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est madame Frederique JAVAULT domicilié(e) 33 avenue Albert CAILLOU - 77500 - CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Frederique JAVAULT domicilié(e) 33 avenue Albert CAILLOU - 77500 - CHELLES - France.

La marque POM ET REINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM ET REINETTE est expirée depuis le 22 avril 2022.


Mme. Frederique JAVAULT, Agissant pour le compte de la société "Frederique JAVAULT" en cours de formation - 33 avenue Albert CAILLOU - 77500 - CHELLES - France


Mme. Frederique JAVAULT - 33 avenue Albert CAILLOU - 77500 - CHELLES - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).