Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par mademoiselle Frédérique JACOTOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Biscuits d'ici » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est mademoiselle Frédérique JACOTOT domicilié(e) 8 rue de la Fraternité - 33400 - TALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Frédérique JACOTOT domicilié(e) 8 rue de la Fraternité - 33400 - TALENCE - France.
La marque Biscuits d'ici a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuits d'ici est expirée depuis le 13 mai 2024.
Frédérique JACOTOT a également déposé les autres marques suivantes : Ethicook
Mlle Frédérique JACOTOT - 8 rue de la Fraternité - 33400 - TALENCE - France
Mlle Frédérique JACOTOT - 8 rue de la Fraternité - 33400 - TALENCE - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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