Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mademoiselle Carmelle
Mme. Frédérique GUILLIOD, Agissant pour le compte de la société "MADEMOISELLE CARMELLE" en cours de formation
Mlle Emilie BOURDON, Agissant pour le compte de la société "MADEMOISELLE CARMELLE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3895494
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
Mademoiselle Carmelle de Frédérique GUILLIOD

Présentation de la marque Mademoiselle Carmelle

Déposée le 8 février 2012 par madame Frédérique GUILLIOD et mademoiselle Emilie BOURDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mademoiselle Carmelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont madame Frédérique GUILLIOD domicilié(e) 19 Villa Curial - 75019 - PARIS - France et mademoiselle Emilie BOURDON domicilié(e) 19 Villa Curial - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Frédérique GUILLIOD domicilié(e) 19 Villa Curial - 75019 - PARIS - France.

La marque Mademoiselle Carmelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Carmelle est expirée depuis le 8 février 2022.


Mme. Frédérique GUILLIOD, Agissant pour le compte de la société "MADEMOISELLE CARMELLE" en cours de formation - 19 Villa Curial - 75019 - PARIS - France

Mlle Emilie BOURDON, Agissant pour le compte de la société "MADEMOISELLE CARMELLE" en cours de formation - 19 Villa Curial - 75019 - PARIS - France


Mme. Frédérique GUILLIOD - 19 Villa Curial - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.