Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YA QU'A
Frédérique GIURIATO

Numéro de dépôt :
1742379
Date de dépôt :
02/05/1986
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/1996

Présentation de la marque YA QU'A

Déposée le 2 mai 1986 par Frédérique GIURIATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YA QU'A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Frédérique GIURIATO, domicilié(e) 20 rue kléber, 54000 NANCY - France.

La marque YA QU'A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YA QU'A est expirée depuis le 2 mai 1996.


Frédérique GIURIATO - 20 rue kléber, 54000 NANCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Vêtements féminin, vêtements enfant, chaussures, bijoux de fantaisie. chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.