Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNATURES
Frédérique FOUNES Agissant pour le compte de la société “ SIGNATURES ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3513159
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2017
SIGNATURES de Frédérique FOUNES

Présentation de la marque SIGNATURES

Déposée le 12 juillet 2007 par Frédérique FOUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURES »

Le déposant est Frédérique FOUNES Agissant pour le compte de la société “ SIGNATURES ” en cours de formation domicilié(e) 109 rue Cambronne,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique FOUNES domicilié(e) 109 rue Cambronne,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURES est expirée depuis le 12 juillet 2017.


Frédérique FOUNES Agissant pour le compte de la société “ SIGNATURES ” en cours de formation - 109 rue Cambronne,75015 PARIS - 75015 - France


Frédérique FOUNES - 109 rue Cambronne,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Photographies ; clichés ; affiches ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Authentification d'oeuvres d'art.