Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURS A TABLE CUISINONS ENSEMBLE
Frédérique DUPUIS

Numéro de dépôt :
3525070
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2017
TOURS A TABLE CUISINONS ENSEMBLE de Frédérique DUPUIS

Présentation de la marque TOURS A TABLE CUISINONS ENSEMBLE

Déposée le 14 septembre 2007 par la société Frédérique DUPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURS A TABLE CUISINONS ENSEMBLE »

Le déposant est la société Frédérique DUPUIS domicilié(e) 54 Aristide Briand,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 248 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique DUPUIS domicilié(e) 54 Aristide Briand,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURS A TABLE CUISINONS ENSEMBLE est expirée depuis le 14 septembre 2017.

Frédérique DUPUIS a également déposé les autres marques suivantes : LES EAUX D'EXCELLENCE , Les Eaux de Spa , Les Terres de Spa


Frédérique DUPUIS - 54 Aristide Briand,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France - SIREN 491248050


Frédérique DUPUIS - 54 Aristide Briand,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545875 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.